Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVOPACK
PACKART Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98733116
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque OVOPACK

Déposée le 19 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) PACKART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OVOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACKART domicilié(e) 10-14 rue d'Athènes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque OVOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVOPACK est expirée depuis le 19 mai 2008.

PACKART a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AUBERY FRERES , SYSTEME FREVILLE , (Marque figurative) , MACHINES GIRAUDET , EURAPHARM , (Marque figurative) , PACKTIS


PACKART Société Anonyme - 10-14 rue d'Athènes, 75009 PARIS - France - SIREN 542041132


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Inscription le 19 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415481 - Publication au BOPI 2005-07-19

Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°388742 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 31 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334052 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 8 août 2000 - Changement d'adresse n°305083 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374040 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388741 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 6 octobre 1999 - Concession de licence n°286066 - Publication au BOPI 1999-10-06

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; articles en carton sous forme de flans semi-finis ; nappes alvéolées en papier ; flans découpés et rainés ; flans découpés, rainés et imprimés ; contenants, boîtes, enveloppes, cornets et tubes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes, calages, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, fourreaux, pieds, entourages de palettes, caisses-palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; écritaux et enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; caractères d'imprimerie ; modèles d'écriture ; clichés d'imprimerie ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; représentations et reproductions graphiques ; impressions ; gravures ; lithographies et chromolithographies. Conditionnement et reconditionnement, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises. Services d'esthétique ou stylisme industriel ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; recherches dans le domaine de l'emballage et du conditionnement ; recherches techniques ; essais de matériaux ; recherche et développement de nouveaux procédés et matériaux d'emballage et de conditionnement ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; études de projets techniques ; expertises ; consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage, de l'enveloppement, de l'empaquetage, de la protection, de la sauvegarde et du sauvetage de produits ; contrôle de qualité ; services d'imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; photographie ; photocomposition ; sérigraphie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.